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Conseil municipal
Prochain Conseil municipal
Jeudi 2 février 2012 à 20h - salle du ConseilConseil municipal du 14 décembre 2011
Conseil municipal du 2 novembre 2011
ORDRE DU JOUR :
1) Réseau de haut débit AMPLIVIA pour les écoles primaires de Challes Les Eaux
2) Taxe aménagement
3) Taxe de séjour
4) Camping municipal : tarifs 2012
5) Délibération modificative de crédits n° 7 sur le budget de la Commune : subventions de la Commune à l’OPAC de la Savoie pour les logements sociaux et virements de crédits pour le Centre ville
6) Délibération modificative de crédits n° 8 sur le budget de la Commune : opération budgétaire travaux de la Mairie
7) Office du tourisme de Challes Les Eaux : classement des meublés
8) Modification des statuts du Syndicat départemental d’énergie en Savoie (SDES)
9) Questions diverses
ENQUETE INSEE
L'INSEE réalise sur la commune, pendant le premier trimestre 2012, une enquête sur l'emploi, le chômage et l'inactivité.
Conseil Municipal du 27 septembre 2011
ORDRE DU JOUR :
1) Taxe communale sur l’électricité
2) Rapport d’activités de Chambéry métropole pour l’année 2010
3) Avis de la commune sur la mise en conformité du Programme local de l'Habitat avec les dispositions de la loi Mobilisation pour le logement et la lutte contre les exclusions.
4) Marchés publics 2011 – 2015 dans le cadre de la ZAC du centre ville
5) Terrain Beauséjour – acquisition auprès de l’Etat
6) Terrains jouxtant le parc Beauséjour – acquisition auprès des particuliers
7) Taxe communale d’aménagement
8) Cimetière communal
9) 20 ans de la création de l’Etablissement pour personnes âgées dépendantes des Blés d’Or
10) Délibérations modificatives de crédits
a. opération de la ZAC du Centre Ville
b. avance de la commune à la SAS Developpement pour l’opération de la maison des enfants
c. subventions de la commune à l’OPAC de la Savoie pour les logements sociaux
d. prélèvement au titre de l’article 55 de la loi SRU – logements sociaux
11) Déclaration d’utilité publique les Sétérées
12) Avis de la commune sur le projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage pour la période 2011-2017
13) Convention entre le Département de la Savoie, Chambéry métropole et la Commune de Challes les Eaux pour les travaux d’aménagements de sécurité sur la RD 9 (Route de St Baldoph)
14) Maison des enfants à caractère thermal et sanitaire aux Sétérées : Bail emphytéotique – convention de mise à disposition de terrain entre la Commune de Challes les Eaux et la SAS développement pour la mise à disposition du terrain et la convention tripartite entre la Commune de Challes les Eaux, la SAS Développement et la Société AUXIFIP
15) Ouverture d’un compte à terme au trésor
16) Charte forestière
17) Questions diverses
Conseil Municipal du 20 juillet 2011
ORDRE DU JOUR :
1) Maison des enfants : Bail emphytéotique et Convention de mise à disposition du Bâtiment dédié à la Maison des enfants et apport de la commune au financement de l'opération
2) Maison des enfants : décision de versement d'une avance financière, à valoir à titre d'acompte, sur l'apport de la commune au financement de l'opération
3) Logements sociaux : Objectif de réalisation pour la période triennale 2011-2013
4) Logements sociaux : Ilot social Marcel Fournier : Désaffectation et Déclassement d’une partie de domaine public
5) Logements sociaux : Ilot social Marcel Fournier Avenant au compromis de vente HALPADES
6) Logements sociaux : Ilot social Marcel Fournier : convention financière de garantie de prêts et aides à la construction neuve de logements aidés
7) Logements sociaux : Réalisation d'une opération de 4 logements , place de la libération, en acquisition amélioration par l’OPAC de la Savoie et participation financière à l'opération.
8) Logements sociaux : Participation financière à l'acquisition et la réhabilitation d'un logement locatif au centre bourg : 135 rue de l'ancienne mairie
9) Logements sociaux : Participation financière à la réalisation de 30 logements sociaux en construction neuve sis avenue de Chambéry
10) Personnel territorial – Nomenclature du personnel territorial
11) Personnel territorial – Régime indemnitaire complémentaire
12) Camping municipal : Tarif vente bouteilles de gaz
13) Service des sports : Tarifs de participations des familles
14) Subventions à des Associations
15) ZAC du centre : Mise en place d’une DUP pour terrains attenants à la ZAC secteur Beauséjour et autorisation d’acquisition des biens immobiliers
16) Projet immobilier pour le Centre de formation basket
17) Requalification de la place centrale : Demande de prorogation des délais pour subvention auprès du Conseil général de la Savoie
18) Délibération modificative de crédits
19) Questions diverses
Plan Local d'Urbanisme en enquête publique
Reglement texte - arret du projet
CHALLES LES EAUX, en route pour le numérique...
« Tous au numérique » a mis en place de nombreux outils d’information. L’Info Mobile, en tournée dans la région, passera ainsi près de chez nous, à CHALLES LES EAUX, sur le parking de l’office de Tourisme, le 4 juin 2011 de 10h à 17h. Les guides « tous au numérique » répondront à vos questions. Le site internet www.tousaunumerique.fr et le centre d’appel ouvert du lundi au samedi de 8h à 21h complètent le dispositif. Vous pourrez ainsi tout savoir sur le passage à la télé tout numérique : les modalités, le calendrier et les aides !
Conseil municipal du 21 avril 2011
ORDRE DU JOUR :
1) Finances communales
a Renégociation emprunt communal
b Admissions en non valeurs
c Délibérations modificatives de crédits
2) Maison des enfants à caractère thermal et sanitaire
a Subventions Conseil général de la Savoie
b Bail emphytéotique entre la Commune et la Société d’Aménagement de la Savoie et Bail de location entre la Commune et la Société d’Aménagement de la Savoie
c Bail commercial entre la Commune et la SARL Maison du Parc
3) Centre de formation du Basket
4) Aménagement du Centre ville – Ilot central
a Informations sur le dossier
b Compromis de vente entre la Commune et CIS promotion
5) Aménagement du Centre ville – Ilot Marcel Fournier
a Informations sur le dossier
b Compromis de vente entre la Commune et la Société Halpades
6) Aménagement du Centre ville – Demandes de subventions pour 2012 auprès du Conseil général de la Savoie
7) Aménagement du Centre ville – Demandes de subventions pour 2011 et 2012 auprès de Chambéry métropole
8) Aménagement du Centre ville : Convention de projet pour la ZAC concernant l’intervention de Chambéry métropole sur le financement et les modalités juridiques
9) Camping municipal : Clause de remboursement sommes avancées par les campeurs pour leur réservation, en cas de raisons exceptionnelles
10) Cinéma municipal – Modification d’un tarif
11) Affectation à la Commune du résultat de l’Association de gestion de la bibliothèque qui est dissoute
12) Dossier d’une entreprise de la Ravoire – Avis de la Commune dans le cadre d’une installation classée pour la protection de l’environnement
13) Création du Relais d’assistance maternelle
14) Avenant convention d’objectifs Office du Tourisme
15) Casino de Challes les Eaux
16) Questions diverses
Conseil municipal du 10 mars 2011
ORDRE DU JOUR:
1) Présentation et approbation des comptes administratifs 2010 de la Commune, du camping et du cinéma
a - Compte administratif de la Commune
b - Compte administratif annexe du Camping
c - Compte administratif annexe du Cinéma
2) Approbation des comptes de gestion 2010 de la Commune, du Camping et du Cinéma dressés par le comptable public
a - Compte de gestion de la Commune
b- Compte de gestion annexe du Camping
c - Compte de gestion annexe du Cinéma
3) Présentation et vote des budgets primitifs 2011 de la commune, du Camping et Cinéma
a - Affectation du résultat de fonctionnement 2010 sur le budget 2011
b - Vote des taux 2011
c - Vote des subventions aux associations
d - Vote du budget primitif 2011
4) Présentation et vote du budget primitif annexe 2011 du Camping
a - Affectation du résultat de fonctionnement 2010 sur le budget 2011
b - Vote du budget primitif annexe 2011 du Camping
5) Présentation et vote du budget primitif annexe 2011 du Cinéma
a - Affectation du résultat de fonctionnement 2010 sur le budget 2011
b - Vote du budget primitif annexe 2011 du Cinéma
6) Association Challes les Eaux Basket : Proposition de vote d’une subvention exceptionnelle
7) Droits de place du marché
8) Cession de terrain à titre gratuit au profit de la Commune
9) Reprise par la Commune de mobilier de cuisine dans un logement de fonction
10) Questions diverses
Conseil municipal du 16 février 2011
ORDRE DU JOUR :
1) Taxe communale sur l’électricité
2) Présentation du plan d’aménagement de la forêt communale
3) Débat d’orientation budgétaire 2011
4) Maison des enfants : choix de l’opérateur emphytéote
5) Centre de formation du basket : choix de l’opérateur emphythéote
6) Convention entre la commune et Challes les Eaux Basket pour le remboursement d’une avance financière
7) Subvention amicale du personnel
8) Approbation de la modification N° 7 du Plan d’occupation des sols : aménagement du centre ville
9) Plan d’oocupation des sols : dépassement de coefficient d’occupation des sols en faveur de la diversité de l’habitat sur la zone INAd
10) Aménagement du centre ville : Principe de mise en appel d’offres des travaux publics de la ZAC
11) Convention de déneigement
12) Terrain Beauséjour
13) Déclassement terrain Marcel Fournier
14) Convention co-maîtrise d’ouvrage avec le syndicat départemental d’électricité en Savoie
15) Camping municipal
16) Cession d’un terrain à la commune
17) Subventions communales
18) Complément au point n°3 du Débat d’orientation budgétaire 2011
19) Questions diverses
Conseil municipal du 6 janvier 2011
ORDRE DU JOUR :
1) Election d’un adjoint au maire supplémentaire
2) Plan local d’urbanisme : Arrêt du projet
3) Aménagement du centre ville : Déclaration d’utilité publique pour acquisition de biens immobiliers et de Fonds de commerce dans la ZAC du centre ville.
4) Aménagement du centre ville : Choix du lauréat Bailleur social
5) Désignation d’un remplaçant de l’actuel représentant de la Commune siégeant à la Régie des eaux de Chambéry métropole.
6) Demande de subvention pour signalisations des chemins de randonnées.
7) Centre de formation de Challes les Eaux basket et Maison d’enfants à caractère thermal
8) Recensement de la population
Conseil municipal du 14 décembre 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Personnel municipal : créations de postes liés à des avancements de grades
2) Instauration du régime indemnitaire du personnel territorial
3) Approbation de la modification n°6 du Plan d'Occupation des sols secteur des Sétérées
4) Rue de l'Aviation
5) Délibération modificative de crédits
6) Questions diverses
Conseil municipal du 25 novembre 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Terrains des Sétérés : propriétaires restant à indemniser
2) Délibérations modificatives de crédits
3) Vacations funéraires
4) Versements d'acomptes sur subventions 2011 à des associations
5) Tarifs du camping municipal "Le Savoy" pour 2011
6) Préventions des risques professionnels
7) Information du Conseil municipal en vertu des délégations données au Maire par délibération du 15 avril 2008
Conseil municipal du 9 novembre 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Aménagement du centre ville : approbation avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
2) Recensement de la population de la Commune de Challes les Eaux
3) Délibérations modificatives de crédits
4) Démonination avenue des Massettes
7) Questions diverses
AVIS MUNICIPAL
Restructuration des cimetières de Challes les EauxConsulter le plan de cimetière actuel
Consulter le projet de réaménagement de l'ancien cimetière
Conseil municipal du 21 octobre 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Chambéry métropole : information sur l’abattement en matière de taxe d’habitation.
2) Terrain des Sétérées : examen et approbation du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP)
3) Opération réalisation maison d’enfants à caractère thermal et sanitaire
4) Modification n° 7 du Plan d’occupation des sols pour aménagement du centre ville
5) Contrat enfance et relais d’assistantes maternelles
6) Commission d’appel d’offres
7) Commission de délégation de service public
8) Demande de classement de l’Office thermal et touristique en 2 étoiles
9) Délibérations modificatives de crédits
10) Syndicat départemental d’électricité de la Savoie (SDES)
11) Demande de subvention pour amélioration esthétique du transformateur route de Barby auprès du SDES
12) Délégation au Maire pour achat bons cadeaux lors d’événements et cérémonies
13) Signalisations des établissements de santé et thermaux
DEVENEZ SAUVETEUR AQUATIQUE
Stage de formation par le SDISLes sapeurs pompiers du Service Départemental d’Incendie et de Secours recrutent, chaque année, une centaine de sauveteurs aquatiques pour surveiller les plages de Savoie.
C’est pourquoi, le SDIS organise deux formations complètes au Brevet National de Sécurité et Sauvetage Aquatique (B.N.S.S.A).
1er stage : du 25 au 27 février et du 4 au 12 mars 2011.
2ème stage : du 15 au 17 avril et du 22 au 30 avril 2011.
Stages ouverts aux personnes majeures et possédant des aptitudes pour la natation.
Dates limites d’inscription :
- 24 janvier 2011 pour le 1er stage
- 28 mars 2011 pour le 2ème
Pour obtenir un dossier d’inscription : sauvetageaquatique@sdis73.fr
Service BNSSA
CSP Aix les Bains
215 route de l’Albanais
73100 GRESY SUR AIX
04 79 60 74 29
Conseil municipal du 16 septembre 2010
ORDRE DU JOUR
1) Maison d'enfants à caractère thermal et sanitaire
2) Convention financière pour la garantie des prêts et aide à la construction neuve de logements locatifs aidés pour l'opération "Chemin St Vincent"
3) Personnel territorial
4) Dossier de demande de subventions
5) Compte rendu de la commission environnement
Conseil municipal du 29 juillet 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Dossier aménagement du Centre ville : choix du lauréat Promoteur constructeur - îlot central 1ère tranche
2) Terrain des Sétérrées : examen et approbation du dossier de DUP et du dossier de modification du POS
3) Rapport d'activité 2009 de Chambéry métropole
4) Révision de Chambéry métropole pour retirer de sa compétence la fourrière automobile
5) Chambéry métropole : Zones humides du corridor biologique Bauge / Chartreuse
6) Finances communales
7) Demandes de subventions
Conseil municipal du 9 juillet 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Dossier d'aménagement du centre ville
2) Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus rendus constructibles du fait de leur classement
3) Demande de subvention pour matériel au cinema municipal
4) Commissions d'appel d'offres de délégation de services publics
5) Aérodrome de Chambéry - Challes les Eaux : plan d'exposition au bruit
6) Subvention municipale "Raid humanitaire"
7) Recensement de la population
8) Travaux d'aménagements des locaux de la mairie
9) Travaux rue de l'Aviation
Marchés publics - Avis d'appel public à la concurrence
Restructuration de l'ancienne école en mairie et locaux associatifsConseil municipal du 20 mai 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Demande de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour les terrains des Sétérrées
2) Médiathèque municipale : demande de subvention pour acquisition de fonds thématiques
3) Personnel territorial
4) Finances communales : impots locaux communaux : vote du produit attendu - Délibération modificative de crédits
5) Prix du concours photos 2010
6) Demandes de subventions
7) Camping municipal
8) Questions diverses
Conseil municipal du 25 mars 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 11 mars 2010,
2) Présentation et approbation du compte administratif 2009 de la commune,
3) Affectation du résultat 2009,
4) Présentation et vote : des taux des impôts locaux 2010, du budget primitif 2010 de la commune et des budgets annexes du cinema et camping municipal,
5) Approbation du dossier de modification du Plan d'Occupation des Sols n° 5 secteur St Vincent.
Conseil municipal du 11 mars 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Procédure de validation du dossier de réalisation de la ZAC du centre ville par le Conseil municipal,
2) Débat d'orientation budgétaire 2010,
3) Demandes de subventions
4) Contrat petite enfance
5) Questions diverses.
Conseil municipal du 27 février 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Procédure de dénomination de commune touristique pour la station thermale de Challes les Eaux
2) Demande de subvention
3) Questions diverses.
Conseil municipal du 9 février 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Aménagement du centre ville
2) Classement des meublés de tourisme
3) Verger dans le secteur des écoles
4) Questions diverses.