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Conseil municipal
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL :
16 septembre 2010 à 20h - salle Marcel FournierConseil municipal du 29 juillet 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Dossier aménagement du Centre ville : choix du lauréat Promoteur constructeur - îlot central 1ère tranche
2) Terrain des Sétérrées : examen et approbation du dossier de DUP et du dossier de modification du POS
3) Rapport d'activité 2009 de Chambéry métropole
4) Révision de Chambéry métropole pour retirer de sa compétence la fourrière automobile
5) Chambéry métropole : Zones humides du corridor biologique Bauge / Chartreuse
6) Finances communales
7) Demandes de subventions
Conseil municipal du 9 juillet 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Dossier d'aménagement du centre ville
2) Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus rendus constructibles du fait de leur classement
3) Demande de subvention pour matériel au cinema municipal
4) Commissions d'appel d'offres de délégation de services publics
5) Aérodrome de Chambéry - Challes les Eaux : plan d'exposition au bruit
6) Subvention municipale "Raid humanitaire"
7) Recensement de la population
8) Travaux d'aménagements des locaux de la mairie
9) Travaux rue de l'Aviation
Marchés publics - Avis d'appel public à la concurrence
Restructuration de l'ancienne école en mairie et locaux associatifsConseil municipal du 20 mai 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Demande de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour les terrains des Sétérrées
2) Médiathèque municipale : demande de subvention pour acquisition de fonds thématiques
3) Personnel territorial
4) Finances communales : impots locaux communaux : vote du produit attendu - Délibération modificative de crédits
5) Prix du concours photos 2010
6) Demandes de subventions
7) Camping municipal
8) Questions diverses
Conseil municipal du 25 mars 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 11 mars 2010,
2) Présentation et approbation du compte administratif 2009 de la commune,
3) Affectation du résultat 2009,
4) Présentation et vote : des taux des impôts locaux 2010, du budget primitif 2010 de la commune et des budgets annexes du cinema et camping municipal,
5) Approbation du dossier de modification du Plan d'Occupation des Sols n° 5 secteur St Vincent.
Conseil municipal du 11 mars 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Procédure de validation du dossier de réalisation de la ZAC du centre ville par le Conseil municipal,
2) Débat d'orientation budgétaire 2010,
3) Demandes de subventions
4) Contrat petite enfance
5) Questions diverses.
Conseil municipal du 27 février 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Procédure de dénomination de commune touristique pour la station thermale de Challes les Eaux
2) Demande de subvention
3) Questions diverses.
Conseil municipal du 9 février 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Aménagement du centre ville
2) Classement des meublés de tourisme
3) Verger dans le secteur des écoles
4) Questions diverses.
Conseil municipal du 21 janvier 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Casino de Challes les Eaux : approbation avenant au cahier des charges
2) Aménagement du centre ville
3) Finances publiques
4) Réaménagement de l'ancienne école élémentaire pour extension de la mairie et locaux associatifs
5) Personnel territorial de la commune
6) Programme de logements sociaux au centre ville
7) Questions diverses.
Conseil municipal du 22 decembre 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Maison d'enfants "Le Parc" : principe de restructuration et demande de subventions Région, Département et Contrat Thermal
2) Aménagement du centre ville : approbation du plan de composition et du plan de principe d'aménagement du secteur sud et demande de subventions
3) Délibération modificative de crédits
4) Régie municipale du service des sports
5) Travaux rue de l'Aviation
6) Approbation convention avec le Conseil Général de la Savoie pour le déclassement / classement de la RD 9
9) Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Programme 30 logements sociaux : compromis de vente avec l'OPAC de la Savoie
2) Demande de subventions pour acquisitions terrains ZAC du centre ville et informations sur le dossier du centre ville
3) Délibération modificative de crédits
4) Zone des Sétérrées
5) Personnel territorial
6) Création de budgets annexes pour le camping et le cinéma
7) Tarifs camping municipal
8) Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) pour la zone INAe de Saint Vincent
9) Questions diverses
Conseil municipal du 6 octobre 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Avenant marché maîtrise d'oeuvre pour travaux aménagement du centre ville
2) Contrat thermal 2009-2013
3) Versement de subventions à des associations
4) Finances communales
5) Plan national pour le label bien veillir ensemble - dossier de candidature de la commune