 |
• Nous contacter •
Conseil municipal
Conseil municipal du 9 février 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Aménagement du centre ville
2) Classement des meublés de tourisme
3) Verger dans le secteur des écoles
4) Questions diverses.
Conseil municipal du 21 janvier 2010
ORDRE DU JOUR :
1) Casino de Challes les Eaux : approbation avenant au cahier des charges
2) Aménagement du centre ville
3) Finances publiques
4) Réaménagement de l'ancienne école élémentaire pour extension de la mairie et locaux associatifs
5) Personnel territorial de la commune
6) Programme de logements sociaux au centre ville
7) Questions diverses.
Conseil municipal du 22 decembre 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Maison d'enfants "Le Parc" : principe de restructuration et demande de subventions Région, Département et Contrat Thermal
2) Aménagement du centre ville : approbation du plan de composition et du plan de principe d'aménagement du secteur sud et demande de subventions
3) Délibération modificative de crédits
4) Régie municipale du service des sports
5) Travaux rue de l'Aviation
6) Approbation convention avec le Conseil Général de la Savoie pour le déclassement / classement de la RD 9
9) Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Programme 30 logements sociaux : compromis de vente avec l'OPAC de la Savoie
2) Demande de subventions pour acquisitions terrains ZAC du centre ville et informations sur le dossier du centre ville
3) Délibération modificative de crédits
4) Zone des Sétérrées
5) Personnel territorial
6) Création de budgets annexes pour le camping et le cinéma
7) Tarifs camping municipal
8) Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) pour la zone INAe de Saint Vincent
9) Questions diverses
Conseil municipal du 6 octobre 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Avenant marché maîtrise d'oeuvre pour travaux aménagement du centre ville
2) Contrat thermal 2009-2013
3) Versement de subventions à des associations
4) Finances communales
5) Plan national pour le label bien veillir ensemble - dossier de candidature de la commune
Conseil municipal du 11 août 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Aménagement du centre ville,
2) Rapport général d’activités de Chambéry Métropole,
3) Versements de subventions à des associations,
4) Questions diverses.
Conseil municipal du 2 juillet 2009
ORDRE DU JOUR :
1) Opac de la Savoie – Construction des logements,
2) Plan local d’Urbanisme (débat sur les orientations du Plan d’aménagement et de développement durable),
3) Aménagement du centre ville,
4) Cinéma de Challes les Eaux,
5) Camping de Challes les Eaux,
6) Syndicat départemental d’électricité,
7) Questions diverses.