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Conseil municipal

Vous trouverez ici les comptes rendu de nos conseils.

 

Prochain Conseil

Mercredi 21 mars 2018 à 19h – salle du Conseil

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Conseil municipal du 17 janvier 2018

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Conseil municipal du 13 décembre 2017

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Conseil municipal du 29 novembre 2017

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Conseil municipal du 22 novembre 2017

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Conseil municipal du 25 octobre 2017

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Conseil municipal du 31 mai 2017

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Conseil municipal du 10 mai 2017

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Conseil municipal du 29 mars 2017

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Conseil municipal du 8 mars 2017

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Conseil municipal du 29 juin 2016

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Conseil municipal du 25 mai 2016

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Conseil municipal du 27 avril 2016

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Conseil municipal du 16 mars 2016

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Conseil municipal du 17 février 2016

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Conseil municipal du 20 janvier 2016

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Conseil municipal du 9 décembre 2015

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Conseil municipal du 9 novembre 2015

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Conseil municipal du 11 septembre 2015

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Conseil municipal du 25 février 2015

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Conseil municipal du 3 décembre 2014

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Conseil municipal du 29 avril 2014

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Conseil municipal du 29 mars 2014

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Conseil municipal du 4 décembre 2013

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Conseil municipal du 25 septembre 2013

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ARRÊTÉ – CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA SAVOIE

Arrêté portant ouverture de la session de sélection professionnelle d’intégration au grade d’éducateur territorial de jeunes enfants pour le mairie de CHALLES LES EAUX

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2013

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ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLU

Arrêté municipal – Enquête publique sur le projet de modification n°1 du PLU

Arrêté municipal – Enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLU

Avis de publication dans la presse n°1

Avis de publication dans la presse n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2013

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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2013

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CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2012

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MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

COMMUNE DE CHALLES LES EAUX (Savoie)
 
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
MISE A DISPOSITION DU PUBLIC
 
 
En application de l’article R. 123-20-2 du Code de l’urbanisme, avis est donné d’un projet de modification du P.L.U., selon la procédure de modification simplifiée prévue aux articles L. 123-13 et R. 123-20-1 du Code de l’urbanisme
 
Objet de la modification simplifiée du PLU n°1 :
 
Modification de la définition de la notion de « limite de référence » prévue à l’Article 6 de la Zone UAdu règlement du PLU, suite à une erreur matérielle.
 
Information du public :
 
Le dossier complet du projet de modification simplifiée du PLU, et l’exposé de ses motifs, pourra être consulté par le public, et sera, à cet effet, mis à sa disposition :
  • en Mairie de Challes les Eaux, aux jours et heures d’ouverture de ses bureaux, savoir du mardi au ven­dre­di de 8h30 à 12h et de 16 h à 18 h et le samedi de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 16 h.
  • pendant une durée d’un (1) mois à compter du samedi 31 mars 2012,
 
Pendant toute la durée de la mise à disposition, le public pourra consulter le dossier de modification simplifiée du PLU et l’exposé des motifs, et formuler ses observations dans un registre qui sera mis à sa disposition.
 
Publication et affichage :
 
Le présent avis fait l’objet :
  • d’une publication dans un journal diffusé dans le département
  • d’un affichage sur les panneaux de la Mairie
 
Cette publicité sera effectuée à compter du mardi 20 mars 2012 et pendant toute la durée de mise à disposition du dossier du projet de modification simplifiée du PLU.

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2012

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PLAN LOCAL D’URBANISME EN ENQUÊTE PUBLIQUE

Reglement texte – arret du projet

Plan de zonage Nord

Plan de zonage Sud

Arrêté de mise à l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en cours d’élaboration et arrêté par la commune

AVIS MUNICIPAL

Restructuration des cimetières de Challes les Eaux.

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Consulter le plan de cimetière actuel

Consulter le projet de réaménagement de l’ancien cimetière

 

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MAIRIE : Avenue Charles Pillet – B.P 41 – Tél 04 79 72 80 91 – @