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Conseil municipal
Vous trouverez ici les comptes rendu de nos conseils.
Conseil municipal du 31 mai 2017
Conseil municipal du 10 mai 2017
Conseil municipal du 29 mars 2017
Conseil municipal du 8 mars 2017
Conseil municipal du 8 février 2017
Conseil municipal du 19 décembre 2016
Conseil municipal du 23 novembre 2016
Conseil municipal du 26 octobre 2016
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Conseil municipal du 31 août 2016
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Conseil municipal du 29 juin 2016
Conseil municipal du 25 mai 2016
Conseil municipal du 27 avril 2016
Conseil municipal du 17 février 2016
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Conseil municipal du 9 novembre 2015
Conseil municipal du 21 octobre 2015
Conseil municipal du 11 septembre 2015
Conseil municipal du 25 juin 2015
Conseil municipal du 30 avril 2015
Conseil municipal du 31 mars 2015
conseil municipal du 4 mars 2015
Conseil municipal du 25 février 2015
Conseil municipal du 3 décembre 2014
Conseil municipal du 2 octobre 2014
Conseil municipal du 7 août 2014
Conseil municipal du 20 juin 2014
Conseil municipal du 29 avril 2014
Conseil municipal du 29 mars 2014
Conseil municipal du 4 décembre 2013
Conseil municipal du 25 septembre 2013
ARRÊTÉ – CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA SAVOIE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2013
ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLU
Arrêté municipal – Enquête publique sur le projet de modification n°1 du PLU
Arrêté municipal – Enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLU
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2012
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
COMMUNE DE CHALLES LES EAUX (Savoie)
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
MISE A DISPOSITION DU PUBLIC
En application de l’article R. 123-20-2 du Code de l’urbanisme, avis est donné d’un projet de modification du P.L.U., selon la procédure de modification simplifiée prévue aux articles L. 123-13 et R. 123-20-1 du Code de l’urbanisme
Objet de la modification simplifiée du PLU n°1 :
Modification de la définition de la notion de « limite de référence » prévue à l’Article 6 de la Zone UAdu règlement du PLU, suite à une erreur matérielle.
Information du public :
Le dossier complet du projet de modification simplifiée du PLU, et l’exposé de ses motifs, pourra être consulté par le public, et sera, à cet effet, mis à sa disposition :
- en Mairie de Challes les Eaux, aux jours et heures d’ouverture de ses bureaux, savoir du mardi au vendredi de 8h30 à 12h et de 16 h à 18 h et le samedi de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 16 h.
- pendant une durée d’un (1) mois à compter du samedi 31 mars 2012,
Pendant toute la durée de la mise à disposition, le public pourra consulter le dossier de modification simplifiée du PLU et l’exposé des motifs, et formuler ses observations dans un registre qui sera mis à sa disposition.
Publication et affichage :
Le présent avis fait l’objet :
- d’une publication dans un journal diffusé dans le département
- d’un affichage sur les panneaux de la Mairie
Cette publicité sera effectuée à compter du mardi 20 mars 2012 et pendant toute la durée de mise à disposition du dossier du projet de modification simplifiée du PLU.
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012
Consulter le compte-renduCONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2012
Consulter le compte-renduPLAN LOCAL D’URBANISME EN ENQUÊTE PUBLIQUE
AVIS MUNICIPAL
Restructuration des cimetières de Challes les Eaux.
Consulter le plan de cimetière actuel
Consulter le projet de réaménagement de l’ancien cimetière